Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

J.O. 294 du 20 décembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

NOR : DEVD0320393A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 5 décembre 2003, est nommé membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts : M. Michel (Jean-Marc), directeur de la nature et des paysages, en remplacement de M. Fradin (Guy).